SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3107311
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011
Présentation de la marque SEAT EN FORME
Déposée le 18 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEAT EN FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - France.
La marque SEAT EN FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEAT FRANCE / GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, Société Anonyme - 11 Avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS - France - SIREN 602025538
Maitre Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare-chocs, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, porte-bagages, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons, conseils en publicité et en mercatique, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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